Présentation du fonds

• Accroissements

  Sous-série ouverte.

• Mode de classement

  Classement et cotation par ordre chronologique d'entrée.

• Modalités d'entrée

  Achat, don.

• Modalités d'accès

  Publiable en interne

• Modalités de reproduction

  Selon les conditions édictées dans le réglement général de réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales du Morbihan.