Imprimer cette page

Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Office national des anciens combattants et victimes de guerre
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers de pupilles de la nation.

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 26 mars 1986

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Office national des anciens combattants et victimes de guerre