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Banque de France - Succursale de Pontivy

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Banque de France. Succursale de Pontivy
  • Présentation du contenu

    Ce versement s'organise autour de deux axes : la direction du comptoir et l'activité de la succursale.

    Les dossiers concernant la direction du comptoir sont composés essentiellement de la correspondance, de notes et circulaires de la Banque de France de Paris et de rapports d'inspection.

    Le livre journal qui comprend tous les mouvements de fonds, enregistrés de manière chronologique est le seul document relevant de l 'activité de la succursale de Pontivy.

  • Historique de la conservation

    Plusieurs Livres Journaux ont été versés par la succursale de Vannes et ont été intégrés dans ce versement.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 7 juillet 2004

  • Modalités d'accès

    Conformément aux articles L.213-1 et L.213-2 du code du patrimoine (ordonnance du patrimoine n° 2004-178 du 20 février 2004) les archives sont librement communicables à l'expiration du délai de 30 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Pontivy / Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Succursale de la Banque de France de Pontivy
  • Descripteurs matières
    établissement bancaire