Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1973

Métrage linéaire : 23,30 m.l.

Auteur : par Marie Géraud et Claire Lamri ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2008

Producteur : Préfecture - Direction de la réglementation et de l'administration générale Préfecture - Direction de la réglementation et de l'administration générale

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Préfecture - Direction de la réglementation et de l'administration générale

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs à l'administration générale avec des annonces judiciaires et légales, au recensement militaire, au recensement de la population, à la recherche dans l'intérêt des familles, et aux élections.

• Modalités d'entrée

  Versement du 26 décembre 1977

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Préfecture du Morbihan