Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1940-1977

Métrage linéaire : 2,90 m.l.

Auteur : par Ghislaine Oliviero ; sous la direction de Vanina Heulant

Année de publication : 2000

Producteur : Direction départementale de la jeunesse et des sports. Secrétariat général Direction départementale de la jeunesse et des sports. Secrétariat général

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de la jeunesse et des sports. Secrétariat général

• Présentation du contenu

  Les documents de ce versement concernent :

  - la gestion administrative du personnel ;

  - l'organisation des examens et des formations ;

  - les activités et les équipements sportifs ;

  - le conseil départemental de la protection de l'enfance.

• Modalités d'entrée

  Versement du 27 novembre 1978

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents de ce versement sont librement communicables, excepté les dossiers pouvant porter atteinte à la vie privée qui sont communicables après un délai de 50 ans et les documents contenant des mentions médicales qui sont incommunicables pendant...

   ...  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents de ce versement sont librement communicables, excepté les dossiers pouvant porter atteinte à la vie privée qui sont communicables après un délai de 50 ans et les documents contenant des mentions médicales qui sont incommunicables pendant 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé

   

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan

• Descripteurs matières

  sport