Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1931-1987

Métrage linéaire : 4,80 m.l.

Auteur : Annabelle Montécot et Claire Lamri ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2004

Producteur : Direction des services fiscaux. Cadastre. Centres des impôts foncier Direction des services fiscaux. Cadastre. Centres des impôts foncier

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction des services fiscaux. Cadastre. Centres des impôts foncier

• Présentation du contenu

  Ce versement est composé des plans minutes détenus par le centre des impôts foncier de Vannes. Seuls les plans des communes concernées par le transfert sur support transparent sont présents dans cet inventaire. Les plans minutes permettaient la délivrance immédiate de reproductions à jour du document aux usagers.

• Historique de la conservation

  Ces plans ont été versés à des dates différentes (1er février 1982, 20 février 1984, 3 décembre 1985, 1er février 1988, 25 mars 1987) et ont été regroupés dans un seul bordereau de versement.

• Modalités d'entrée

  Versement à des dates différentes

• Modalités d'accès

  Selon la réglementation en vigueur, la communicabilité est immédiate.

  
  

  Selon la réglementation en vigueur, la communicabilité est immédiate.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction des services fiscaux du Morbihan

• Descripteurs matières

  cadastre