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Préfecture - Administration communale - Personnel

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Préfecture - Administration communale - personnel
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte à la gestion du personnel communal et des administrations.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 20 décembre 1988

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Préfecture du Morbihan