Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1959-1989

Métrage linéaire : 10,80 m.l.

Auteur : par Marie Géraud et Claire Lamri ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2008

Producteur : Préfecture - Direction de la réglementation et de l'administration, service des élections Préfecture - Direction de la réglementation et de l'administration, service des élections

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Préfecture - Direction de la réglementation et de l'administration, service des élections

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs aux élections et aux dons et legs.

• Modalités d'entrée

  Versement du 22 janvier 1991

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relatifs aux élections sont immédiatement communicables. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Préfecture du Morbihan

• Descripteurs matières

  élection