Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1982-1984

Métrage linéaire : 10,80 m.l.

Auteur : par Marie Géraud et Claire Lamri ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2008

Producteur : Préfecture. Direction des actions interministérielles. Bureau de l'environnement et de l'urbanisme Préfecture. Direction des actions interministérielles. Bureau de l'environnement et de l'urbanisme

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Préfecture. Direction des actions interministérielles. Bureau de l'environnement et de l'urbanisme

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs aux établissements classés.

• Modalités d'entrée

  Versement du 16 juillet 1991

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur les dossiers d'installations classées sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur les dossiers d'installations classées sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Préfecture du Morbihan

• Descripteurs matières

  installation classée