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Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan.
  • Présentation du contenu

    Ce versement contient des comptes rendus de réunions concernant le fonctionnement du centre de gestion (conseils d'administration) et relatifs à l'organisation et à la gestion des différents services du centre de gestion.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 9 juin 2009

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, ces documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, ces documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques.
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan
  • Descripteurs matières
    personnel