Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 2010

Métrage linéaire : 6,55 m.l.

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2010

Producteur : Préfecture. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des réglementations et de la vie citoyenne. Section des élections Préfecture. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des réglementations et de la vie citoyenne. Section des élections   Préfecture. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des réglementations et de la vie citoyenne. Section des élections Préfecture. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des réglementations et de la vie citoyenne. Section des élections

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Préfecture. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des réglementations et de la vie citoyenne. Section des élections

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte les listes d'émargement des élections régionales des 14 et 21 mars 2010.

• Modalités d'entrée

  Versement du 29 juillet 2010

• Tris et éliminations

  Seules les communes relevant de l'échantillon géographique permanent sont conservées.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les listes d'émargement sont communicables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Préfecture du Morbihan

• Descripteurs matières

  élection