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Université de Bretagne Sud

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Université Bretagne Sud. Unité formation, recherche, sciences et sciences de l'ingénieur
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des procès-verbaux et des copies d'examen, des procès-verbaux de résultats, des relevés de notes et quelques documents relatifs au fonctionnement.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 13 mai 2011

  • Tris et éliminations

    Conformément à l'instruction du ministère de la Culture DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005, les dossiers relatifs aux examens ont été échantillonnés. Seuls les documents des années se terminant par 0 et 5 ont été conservés.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Vannes
  • Descripteurs organismes
    Université de Bretagne Sud
  • Descripteurs matières
    université