Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1939-2012

Métrage linéaire : 20,20

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2012

Producteur : Office national des anciens combattants Office national des anciens combattants

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Office national des anciens combattants

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers individuels d'attribution de la carte du combattant ou d'invalidité de personnes nés avant 1931.

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par ordre alphabétique strict (sans le renvoi de la particule). Le nom des femmes est classé en général à leur nom de naissance.

• Modalités d'entrée

  Versement du 26 juin 2012

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de cloture du dossier. Les articles contenant plusieurs dossiers, il faut ajuster la communicabilité à chaque dossier.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de cloture du dossier. Les articles contenant plusieurs dossiers, il faut ajuster la communicabilité à chaque dossier.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de cloture du dossier. Les articles contenant plusieurs dossiers, il faut ajuster la communicabilité à chaque dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Sources complémentaires

  Ce versement est complémentaire du versement 1839 W.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Office national des anciens combattants / ONAC

• Descripteurs matières

  ancien combattant