Imprimer cette page

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
  • Présentation du producteur

    L'administration des forêts relève des Eaux et Forêts jusqu'en 1965, date de la création de l'office nationale des forêts.

    À l'occasion de cette création, les missions relevant des aménagements forestiers, en particulier les aides accordées pour des travaux de boisement, et les dossiers relatifs...

     ...  
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs à la protection des landes, à l'aménagement forestier et à la police de la chasse.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 24 juillet 2013

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont immédiatement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont immédiatement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Administration des Eaux et Forêts