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Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
  • Présentation du contenu

    Le versement comporte l'ensemble de la correspondance depuis la création du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement en 1979.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 2 octobre 2013

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents de ce versement sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement du Morbihan
  • Descripteurs matières
    équipement