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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des plans de récolement des réseaux d'alimentation en eau potable et des réseaux d'assainissement ainsi que des plans et notices des ouvrages spécifiques à ces réseaux.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 10 décembre 2013

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / DDA
  • Descripteurs matières
    eau