Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 2005-2006

Métrage linéaire : 10,15

Auteur : par Albert Latinier et Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2014

Producteur : Conseil général du Morbihan. Direction générale des interventions sanitaires et sociales. Direction de l'insertion et de l'emploi Conseil général du Morbihan. Direction générale des interventions sanitaires et sociales. Direction de l'insertion et de l'emploi

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général du Morbihan. Direction générale des interventions sanitaires et sociales. Direction de l'insertion et de l'emploi

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers individuels de contrats d'avenir et des contrats d'insertion de revenu minimum.

• Modalités d'entrée

  Versement du 28 janvier 2014

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers individuels sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers individuels sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Conseil général du Morbihan

• Descripteurs matières

  emploi aidé