Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 2005-2008

Métrage linéaire : 2,88

Auteur : par Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2014

Producteur : Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Direction de l'insertion et de l'emploi - Service central Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Direction de l'insertion et de l'emploi - Service central

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Direction de l'insertion et de l'emploi - Service central

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers relatifs au suivi de contrats d'insertion revenu minimum d'activité et au conventionnement d'activités mises en place par des associations et des organismes d'insertion.

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par ordre chronologique des bénéficiaires.

• Modalités d'entrée

  Versement du 25 juin 2014

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers individuels sont communicables après un délai de 50 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers individuels sont communicables après un délai de 50 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers individuels sont communicables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction générale des interventions sanitaires et sociales

• Descripteurs matières

  aide sociale