Imprimer cette page

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Sociétés d'intérêt collectif agricole

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêtDirection départementale des territoires et de la mer
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers de suivi des sociétés d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.).

     

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes où sont situés les sièges sociaux. Dans le cas où ceux-ci ont déménagés dans d'autres communes, les dossiers sont classés à la commune d'origine.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 8 juin 2016.

  • Modalités d'accès
    Archives publiques
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France)
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
  • Descripteurs matières
    agriculture