Imprimer cette page

Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Muzillac

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'équipementSubdivision territoriale (Muzillac)Direction départementale de l'équipementDirection départementale des territoires et de la mer
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des cahiers d'enregistrement des marchés par communes des cantons de Muzillac et La Roche Bernard et un registre d'ordre de service aux entrepreneurs.

     

  • Modalités d'entrée
    Versement du 4 avril 2016
  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France)
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'équipement du Morbihan
  • Descripteurs matières
    équipement