Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2594 W 1 à 41

Dates extrêmes : 2005-2011

Métrage linéaire : 2,55

Importance matérielle (nombre d'articles) : 41

Auteur : Maryvonne Gaudin ; coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2022

Producteur : Direction des routes

Inventaire en PDF :

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte les dossiers administratifs des marchés concernant les travaux effectués sur les routes départementales, les voies vertes, les voies navigables, les espaces naturels, les liaisons et ports maritimes.

   

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par thématique.

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 28 février 2022

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, les dossiers de marchés publics sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans à compter de la clôture du dossier dans le cadre du secret commercial et industriel. Les dossiers de contentieux sont soumis à un délai de communicabilité de 75 ans à compter de la date de clôture du dossier.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France ; département)

• Descripteurs organismes

  Conseil général du Morbihan

• Descripteurs matières

  route départementale