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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Quily

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Préfecture - 1ère division - 1er bureau (1800-1880). Préfecture - 2ème division - 1er bureau (1880-1940).
  • Présentation du contenu

    Quily est une commune située dans le département du Morbihan. Paroisse érigée en commune en 1790, elle est rattachée au canton de Ploërmel. Le 1erjanvier 2016, elle devient une commune déléguée de la commune nouvelle du Val-d'Oust.

    Peu volumineux, le fonds est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation, impôts, personnel, propriétés municipales), ainsi qu'à ses infrastructures (presbytère, église, école, mairie, cimetière, chemins).

  • Mode de classement

    Déjà classé et coté en sous-série 2 O, conformément à l'instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998), le fonds a été repris afin de donner plus de détails dans l'analyse des articles.

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  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation, les documents sont immédiatement communicables.

  • Sources complémentaires

    Sources internes

    Pour une recherche plus avancée sur l'histoire de la commune, il est recommandé de consulter les séries et sous-séries d'archives suivantes : 3 ES 187 (archives communales déposées), 3 E 187, 4 E 187 et 5 E 187 (état-civil), 6 M (dénombrements de population), 3 O (chemins...

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  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Quily (Morbihan, France)
  • Descripteurs matières
    propriété publique