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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Treffléan

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Préfecture - 1ère division - 1er bureau (1800-1880). Préfecture - 2ème division - 1er bureau (1880-1940)Non identifié
  • Présentation du contenu

    Commune rurale située à l'est de Vannes, Treffléan dépendait du canton d'Elven jusqu'en 2015, date à laquelle elle est rattachée au 3canton de Vannes. 

    Peu volumineux, le fonds est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (impôts, personnel, propriétés municipales), ainsi qu'à ses infrastructures (presbytère, église, école, chapelle, chemins).

     

  • Mode de classement

    Déjà classé et coté en sous-série 2 O, conformément à l'instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998), le fonds a été reclassé.

    Il a ainsi fait l'objet d'un classement plus poussé, en respectant la...

     ...  
  • Historique de la conservation

    1830-1950

  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.


    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Sources complémentaires

    Pour une recherche plus avancée sur l'histoire de la commune, il est recommandé de consulter les séries et sous-séries d'archives suivantes : 3 ES 255 (archives communales déposées), 3 E 255, 4 E 255 et 5 E 254 (état civil), 6 M (dénombrements de population), 3 O (chemins vicinaux), 3 P...

     ...  
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Treffléan (Morbihan, France)
  • Descripteurs matières
    administration communale