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Chambre des métiers et de l'artisanat du Morbihan

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Chambre des métiers et de l'artisanat
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des registres, fiches et dossiers individuels de l'inscription au registre des métiers.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 25 novembre 2010

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Chambre des métiers et de l'artisanat du Morbihan
  • Descripteurs matières
    artisan