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Chambre de métiers et de l'artisanat

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Chambre de métiers et de l'artisanat
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de la chambre de métiers et de l'artisanant avec notamment des notes de services, des audits, les résultats des élections et des documents relatifs au personnel.

    On trouve également des documents provenant des différentes missions de la chambre de métiers et de l'artisanat à savoir l'étude et la promotion de l'artisanat ainsi que l'apprentissage et la formation professionnelle.

  • Modalités d'entrée

    Versements des 8 décembre 2011, 10 et 26 janvier 2012

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du respect de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Vannes
  • Descripteurs organismes
    Chambre de métiers et d'artisanat du Morbihan
  • Descripteurs matières
    artisan