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Chambre de métiers et de l'artisanat Centre de formation des apprentis

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Chambre de métiers et de l'artisanat. Centre de formation des apprentis
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents du centre de formation des apprentis. Il s'agit de documents relatifs au fonctionnement du CFA, des procès-verbaux de résultats des examens et des dossiers relevant de la promotion de l'apprentissage.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 22 juin 2012

  • Modalités d'accès

    Corformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la cloture du dossier. Les autres documents sont immédiatement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Vannes
  • Descripteurs organismes
    Chambre de métiers et de l'artisanat du Morbihan / CFA
  • Descripteurs matières
    artisan