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CAMORS-Archives communales déposées

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Camors
  • Présentation du producteur

    Située à l'ouest du département, Camors est bornée au nord par Baud, à l'est par La Chapelle-Neuve, au sud et à l’ouest par Pluvigner, puis Baud.

    Les monuments celtiques sont nombreux sur ce territoire tandis que de l'époque romaine, il y a peu de trace importante. 

    La seigneurie :

    A l'époque...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué de documents produits par la paroisse puis la commune, dans le cadre de son activité de 1670 à 1976. Il contient les registres de délibérations du général de la paroisse (1740-1780), du conseil municipal (1815-1968), les recensements de la population (1836-1975), le plan cadastral (1824) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales (1829-1972), les recensements militaires (1830-1950). Il est également constitué de documents concernant l'agriculture, la perception des impôts, l'administration militaire, les périodes de guerre, la police, les élections, les finances locales, les biens communaux, la voirie, l'assistance et l'instruction publique. Le fonds est atypique par la présence de professions de foi d'hommes politiques locaux de 1869 à 1936 et d'une annulation d'une élection municipale.

     

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

     ...  
  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries désignées par les lettres de l'alphabet et organisées chronologiquement : séries AA à II pour les archives antérieures...

     ...  
  • Historique de la conservation

    Les cahiers de délibérations du général de la paroisse pour les années 1749 à 1780 ont été retrouvés à l'école publique de garçons selon une note du maire à l'archiviste départemental en date du 13 juillet 1951.

     

  • Modalités d'entrée

    Dépôt initial en 1948 complété en 1951 et 2021.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG (Louis), ESTIENNE (Charles), Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790, Morbihan : archives civiles : série E, supplément, 1re partie (Nos 355 à 358). Tome IV : [arrondissements de Lorient et de Ploërmel], Vannes : Galles, 1881, p. 71-72.

    Louis Rosenzweig,...

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  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents contenus dans ce fonds sont immédiatement communicables, sous réserve de l'application de délais spéciaux.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographies sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Sources complémentaires

    Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Camors ainsi que celle de ses habitants, l'étude des fonds communaux déposés peut s'accompagner de la consultation des fonds suivants :

    Sources internes :

    Série B - Cours et juridictions antérieures à 1790.

    En  série B 3667,  se trouve le...

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  • Bibliographie

    Le  Flohic (collectif), Le patrimoine des communes du Morbihan, Tome II, Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996, p.704-706.

    Le Mené (Joseph-Marie), Histoire des paroisses du diocèse de Vannes, Tome I, Vannes : Galles, 1891, p. 125-127.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Camors (Morbihan, France)