Présentation du fonds

• Nom du producteur

  Commune de Saint-Nolff

• Accroissements

  La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts de documents.

   

• Mode de classement

  Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries désignées par les lettres de l'alphabet et organisées chronologiquement : séries AA à II pour les archives antérieures...

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  Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries désignées par les lettres de l'alphabet et organisées chronologiquement : séries AA à II pour les archives antérieures à 1790, séries A à S pour les archives modernes postérieures à 1790.

  L'état civil, classé en série E, est pour chaque commune du Morbihan inventorié en sous-série 3 E.

   

• Modalités d'entrée

  Le dépôt date de 2001 et d'une date antérieure à celle-ci, qui demeure inconnue.

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine, les documents contenus dans ce fonds sont immédiatement communicables, sous réserve de l'application de délais spéciaux.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographies sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Saint-Nolff (Morbihan, France)