Imprimer cette page

Hôpital Alfred Brard de Guémené-sur-Scorff

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Hôpital Alfred Brard (Guémené-sur-Scorff)
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de l'hôpital avec notamment les registres de délibérations de la commission administrative de 1786 à 1984, des dossiers concernant le personnel, des budgets et comptes et autres livres comptables, et quelques dossiers de travaux.

    La partie relative à la population contient des listes d'entrée, des registres matricules et des registres de naissance et de décès.

  • Modalités d'entrée

    Le versement du 10 septembre 2015 complète les archives postérieures à 1790 auparavant conservées sous la cote 4 HS 7 à 12 et 3 ES 73/19.

  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Conformément à la réglementation en vigueur, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les autres documents sont immédiatement communicables.


    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Guémené-sur-Scorff
  • Descripteurs organismes
    Hôpital de Guémené-sur-Scorff
  • Descripteurs matières
    hôpital