Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1977-1999

Métrage linéaire : 6 m.l.

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2010

Producteur : Centre hospitalier d'Hennebont Centre hospitalier d'Hennebont

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Centre hospitalier d'Hennebont

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers médicaux

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par site, puis par ordre alphabétique des services, par année d'admission et enfin par ordre alphabétique des patronymes.

• Modalités d'entrée

  Versement du 25 novembre 2009

• Tris et éliminations

  Ces dossiers ont été échantillonnés. Seuls 5 % des dossiers des services produisant plus de 15 ml par an et 10% des dossiers des services produisant moins de 15 ml par an sont conservés.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Centre hospitalier de Bretagne Sud / Centre hospitalier d'Hennebont

• Descripteurs matières

  hôpital