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Centre hospitalier d'Hennebont

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Centre hospitalier d'Hennebont
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers médicaux.

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des services, par année de sorties et enfin par numéro de dossier ou par ordre alphabétique des patronymes.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 13 janvier 2015

  • Tris et éliminations

    Ces dossiers ont été échantillonnés. Seuls 5 % des dossiers des services produisant plus de 15 ml par an et 10% des dossiers des services produisant moins de 15 ml par an sont conservés.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Hennebont / Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Centre hospitalier d'Hennebont
  • Descripteurs matières
    hôpital