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Hôpital et Maison maternelle de Josselin

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Centre hospitalier (Josselin)
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents provenant de la maison maternelle. Il s'agit de registre des entrées et sorties (1974-1985), de cahiers de transmissions et cahiers des mouvements (1978-1996) de carnets individuels de maternité (1971-1972), de dossiers administratifs, médicaux et sociaux des mères (1973-1996), de fiches individuelles des mouvements (1985-1996), de frais de séjour (1994-1996), de recherches administratives (1990-2017), de radiographies (1968-1991), et d'un dossier sur la construction de la maison maternelle (1956-1958).

     

  • Modalités d'entrée

    Versement du 4 octobre 2017

  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

    Les dossiers des mères ayant demandé le secret de leur identité (naissance sous X) sont à jamais incommunicables. Toute demande relative aux secrets des origines doit être adressé au conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP).


    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France) / Josselin (Morbihan, France)
  • Descripteurs organismes
    Hôpital (Josselin, Morbihan, France) / Conseil national d'accès aux origines (Paris, France)
  • Descripteurs matières
    établissement de santé