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Centre hospitalier Alphonse Guérin de Ploërmel

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers relatifs à l'administration, au personnel et au fonctionnement (travaux, financement, comptabilité de l'économat). Il comprend également des archives relatives aux patients, civils et militaires dont des registres matricules, de naissances et de décès.

    Une partie du versement anciennement cotée 9HS concernant la période moderne a été intégré au classement. Il concerne principalement des dons, legs et rentes ainsi que quelques éléments relatifs aux enfants abandonnés, à l'hospice et des registres de délibérations, matricules et d'entrées.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 26 mars 2018

  • Autres instruments de recherche

    Une partie du versement provient du fonds de l'Hôpital de Ploërmel 9 HS. Seuls les documents des périodes moderne et contemporaine ont été extraits et intégrés au 14 HDEPOT 2.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au Code du patrimoine en vigueur, les dossiers relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans après le décès, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans et les autres documents sont communicables. Les dossiers d'enfants nés sous X sont incommunicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Ploërmel (Morbihan, France) / Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Hospice civil (Ploërmel, Morbihan, France)
  • Descripteurs matières
    établissement public d'hospitalisation