Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1980-1994

Métrage linéaire : 3,60

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers médicaux de patients décédés depuis plus de 10 ans ou dont la dernière venue date de plus de 20 ans.

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par ordre alphabétique du nom de famille du patient. Les dates indiquées sont les dates d'entrée et de sortie des patients.

• Modalités d'entrée

  Versement du 19 mai 2016

• Tris et éliminations

  Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel et l'instruction interministérielle n°DAF/DPACI/RES/2007/014 relative à la conservation du dossier médical un échantillonnage aléatoire a été effectué pour ces dossiers. Seuls 5% du...

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  Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel et l'instruction interministérielle n°DAF/DPACI/RES/2007/014 relative à la conservation du dossier médical un échantillonnage aléatoire a été effectué pour ces dossiers. Seuls 5% du fonds a été versé.

   

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont consultables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou de 25 ans à compter de la date de décès.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont consultables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou de 25 ans à compter de la date de décès.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Ploemeur / Morbihan

• Descripteurs organismes

  Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape à Ploemeur

• Descripteurs matières

  hôpital