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Hôpital de Pontivy

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Hôpital de Pontivy
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de l'hôpital avec notamment les registres de délibérations de la commission administrative de 1935 à 1971, des dossiers concernant le personnel, des budgets et comptes, et quelques dossiers de travaux.

    La partie relative à la population contient les registres suivants :

    - registres d'entrée et de sortie des malades civils (1863-1970) ;

    - registres d'entrée et de sortie des malades militaires (1848-1940) ;

    - registres de naissance (1901-1946) ;

    - registres de décès (1856-1952).

     

  • Mode de classement

    Le classement respecte le cadre prescrit par l'arrêté portant règlement des archives hospitalières du 11 mars1968 (paru au Journal officiel du 25 octobre 1968).

  • Historique de la conservation

    Dans les années 1990 et en 2012, le centre hospitalier de Pontivy a procédé au versement de ces archives historiques aux Archives municipales de Pontivy. En 2017, le centre hospitalier, la mairie de Pontivy et les Archives départementales se sont accordés pour rassembler l'ensemble des fonds du...

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  • Modalités d'entrée
    2017-11-27 versement numéro2017-0180viaHôpital de Pontivy

    Versements des 27 novembre et 26 décembre 2017.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont consultables après un délai de 120 ans àcompter de la date de naissance du patient ou de 25 ans à compter de la date de décès.

    Les dossiers relevant du respect de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.


    Publiable sur internet
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Pontivy (Morbihan, France) / Morbihan (France)
  • Descripteurs organismes
    Hôpital (Pontivy, Morbihan, France)
  • Descripteurs matières
    médecin hospitalier