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Hôpital de Pontivy

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Hôpital de Pontivy
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers médicaux échantillonnés de patients sortis des services de cardiologie et de médecine entre 1975 et 1987.

     

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par année de sortie.

  • Historique de la conservation

    Dans un premier temps, ces dossiers ont été versés par le centre hospitalier de Centre Bretagne aux archives municipales de Pontivy en 2015.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 27 novembre 2017

  • Tris et éliminations

    Selon le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement des données de santé à caractère personnel etl'instruction interministérielle DAF/DPACI/RES/2007/014 relative à la conservation du dossier médical unéchantillonnage aléatoire a été effectué. Seul 10 % du fonds a été versé.

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  • Modalités d'accès
    Archives publiques
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France) / Pontivy (Morbihan, France)
  • Descripteurs organismes
    Hôpital (Pontivy, Morbihan, France)
  • Descripteurs matières
    santé