Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1971-1984

Métrage linéaire : 2,30 m.l.

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2005

Producteur : Hôpital local de La Roche-Bernard Hôpital local de La Roche-Bernard

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Hôpital local de La Roche-Bernard

• Présentation du contenu

  Ce versement est composé de dossiers médicaux. Les pathologies spécifiques ne sont pas prises en compte car elles sont insignifiantes et impossibles à retrouver.

• Modalités d'entrée

  Versement du 21 juin 2005

• Tris et éliminations

  Selon la circulaire AD 68-11 du 30/11/1968, un tri alphabétique (B, Le B, Le T, T) a été effectué pour ces dossiers.

• Modalités d'accès

  Selon la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont incommunicables pendant 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé ou de 25 ans à compter de la date de décès. S'agissant d'un service de gériatrie, le délai appliqué est 60 ans à compter de la date de sortie du patient.

  
  

  Selon la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont incommunicables pendant 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé ou de 25 ans à compter de la date de décès. S'agissant d'un service de gériatrie, le délai appliqué est 60 ans à compter de la date de sortie du patient.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  La Roche-Bernard

• Descripteurs organismes

  Hôpital local de La Roche-Bernard

• Descripteurs matières

  hôpital