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Etablissement de santé mentale de Saint-Avé

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des registres d'entrée et de sortie.

     

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 19 novembre 2021

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au Code du patrimoine en vigueur, les dossiers relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès.

  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Saint-Avé (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  • Descripteurs organismes
    Etablissement public de santé mentale (Saint-Avé, Morbihan, France)
  • Descripteurs matières
    santé