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Présidial et sénéchaussée de Vannes

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Présentation des notices

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  • Fonds d'origine XVIe-XVIIIe s.
    • B 1 - Inventaire des archives trouvées au greffe du présidial de Vannes après le décès de maître Pierre-Marie Renault, greffier de ce siége. 1756
    • B 2 - Causes d'audience : - procès entre Guillaume Chedanne et René et Pierre de Francheville, au sujet d'une rente due au chapitre de Vannes ; - entre Vincent Thomas et maître Guillaume Farault, relativement à la succession bénéficiaire de Jeanne Thomas ; - au sujet de la succession du sieur de La Roche ; - de Mathurin Destimbrieuc, etc. 1619-1624
    • B 3 - Procès entre les sieur et dame Du Pan et François Le Magreix et consorts, au sujet du congément (dessaisissement) de la tenue du Bourne en la paroisse d'Ambon, dont les sieur et dame Du Pan sont seigneurs fonciers. - Congément de la tenue du Toux au village de Saint-Christophe en Elven. - Procès entre le fermier de la terre d'Aguénéac et les vassaux de ladite terre au sujet des corvées qui y sont dues. - Payement du pain du roi au concierge des prisons de Vannes. 1630-1631
    • B 4 - Conflit de juridiction entre le présidial de Vannes et la seigneurie de Largouet, au sujet des sceaux apposés par le greffier de cette dernière dans une métairie dépendant du château de Plaisance, ancienne maison ducale, en la paroisse Saint-Patern de Vannes. - Vente de l'office d'avocat du roi au présidial de Vannes après le décès de Jérôme Gibon. - Vente des héritages de maître Julien Le Peltier. - Plaids généraux du présidial. - Bail à ferme de la métairie du Cosquer en Vannes. 1640
    • B 5 - Création d'un sergent de police à Vannes, par ordonnance du sénéchal de cette ville. - Procès-verbal des réparations nécessaires aux murs de Vannes. - Ordonnance du sénéchal relative aux prisonniers de guerre espagnols détenus à Vannes. - Bail à ferme de la seigneurie de Kerdavy-Quintin. - Amende prononcée contre les sergents royaux qui n'ont pas assisté à la procession du Saint-Sacrement. - Préparatifs à l'occasion du jubilé universel, par ordonnance du présidial. 1650-1652
    • B 6 - Causes extraordinaires d'office. - Bail à ferme des boutiques appartenant à l'Hôtel-Dieu de Vannes, au faubourg Saint-Nicolas de cette ville, consenti par François Le Bloisec, Mathurine Lefèvre, etc. - Succession du sieur Bigot de Villiers ; détails curieux sur la nourriture que les médecins lui avaient fait prendre pendant le cours de sa maladie. - Mise en liberté de dix-huit prisonniers espagnols détenus à Vannes. 1651-1653
    • B 7 - Bail à ferme des boutiques voisines de l'Hôtel-Dieu de Vannes et lui appartenant. - Tutelle des enfants mineurs de Julien Le Bihan ; - des mineurs de maitre Jean Caro. - Déclaration de voyage de maître Barthélemy Le Lardeur, au sujet de la succession de Jean Le Louet. - Sentence relative aux usurpations faites sur le domaine du roi par les officiers de la juridiction de Bavalan en la paroisse d'Ambon. 1651-1653
    • B 8 - Baimie (publication) de vente des immeubles provenant de la succession du sieur Bigot de Villiers. - Bail des terres de Lohac, Trégouet, Molac, Sérent, Bohlay et Quintin en Vannes. - Copie des lettres patentes de Louis XIV relatives à la pacification du royaume. - Bail des dîmes de l'hôpital en la paroisse d'Arradon. - Baux à ferme en Sené, Questembert, Grandchamp. 1652-1653
    • B 9 - Plaids généraux du présidial. - Arrêté du Parlement portant règlement général pour les offices de notaires et sergents en Bretagne. - Poursuites du fermier du domaine contre les héritiers d'Olivier Brévelay, au sujet des réparations du tribunal et des halles de Vannes. - Bail à ferme des fruits et revenus de la tenue de Kertouart en Arzal. - Mainlevée de la succession de Julien Quatrevaux, au profit de Henri, Jeanne et Françoise Quatrevaux.. 1653-1654

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