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  Cultes 1803 - 1936

  Sujet : vie religieuse

  
  
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    Fabriques 1803 - 1936
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      1 Z 218 - Conseils de fabrique (organisation et réorganisation, nominations, 1832 - 1897), comptes de fabriques (1837 - 1895). an XII-1897

      Comptes de la fabrique, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, états des recettes et dépenses, correspondance, extraits des arrêtés du préfet et des registres des délibérations des conseils municipaux.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
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      1 Z 219 - Biens et revenus de fabriques, Belz à Saint-Louis de Lorient. 1833-1897

      Arrêtés du préfet, correspondance, décrets, extrait du registre des arrêtés de la préfecture, extrait du registre des arrêtés du conseil de la préfecture.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Belz(Morbihan, France) / Saint-Louis de Lorient(Morbihan, France)

      
      
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      1 Z 220 - Biens de fabriques, aliénations, contentieux, Auray à Saint-Pierre Quiberon. 1849-1912

      Correspondance, décrets, arrêtés de la sous-préfecture, extrait du registre des arrêtés de la préfecture, procès-verbaux de séance du conseil d'Etat au contentieux, extrait de registres des délibérations de conseils municipaux, actes d'échange, copie du registre d'enquête, extrait de la matrice cadastrale.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Auray(Morbihan, France) / Saint-Pierre Quiberon(Morbihan, France)

      
      
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      Dons et legs. 1832 - 1936

      Extrait du registre des arrêtés du conseil de la préfecture, correspondance, arrêtés du préfet, notes, actes notariés, extrait du rôle des contributions directes, journaux, extrait de registres des délibérations de conseils municipaux, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique, demande d'acceptation des legs par le préfet, comptes et budgets, décrets, circulaires.

      
      
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        1 Z 221 - Belz à Nostang. 1833-1895

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Belz(Morbihan, France) / Nostang(Morbihan, France)

        
        
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        1 Z 222 - Le Palais à Sauzon. 1832-1895

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Le Palais(Morbihan, France) / Sauzon(Morbihan, France)

        
        
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        1 Z 223 - 1932-1936 1932-1936

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        1 Z 224 - Réclamation, legs Berengues, fabrique de Montastruc (Haute-Garonne). 1887

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Montastruc (Haute-Garonne)(Morbihan, France)