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Sénéchaussée d'Auray

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Présentation des notices

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  • Fonds d'origine 1439-1793
    • B 1384 - Causes d'office. - Plaids généraux de la sénéchaussée d'Auray. - Copie des lettres patentes de Henri IV, qui ordonnent la confection de nouveaux papiers terriers dans la province de Bretagne. - Apprécis des grains aux foires et marchés d'Auray ; celui de 1609 porte la valeur de la perrée de froment à 4 livres 10 sous monnaie ; de seigle, à 3 livres ; de mil, à 2 livres 15 sous ; d'avoine, à 1 livre 15 sous. 1609-1614
    • B 1385 - Causes d'audience. - Nomination de tuteur pour Jean Le Métayer. - Subrogation du bail à ferme de la maison de Kerjargon, en Belz, en faveur de Guillaume Le Meilleur, sieur de Kerhervé, par maître Bertrand Le Verger, premier adjudicataire dudit bail. - Présentation de cautions pour Jean Morvan, adjudicataire des réparations du presbytère de Brech. 1620-1621
    • B 1386 - Causes d'audience. - État de recettes et dépenses pour servir à Jacques Le Mezec, notaire royal, commis à la recette ordinaire du domaine en la juridiction d'Auray et Quiberon. - Lettres patentes de Louis XIII, qui défendent de s'enrôler, sans sa permission, dans les armées étrangères. - Plaids généraux de la sénéchaussée d'Auray. - Apprécis des grains et autres denrées apportées aux marchés d'Auray. 1620-1624
    • B 1387 - Causes d'office. - Procès entre Pierre Matorh et Jean Paissel au sujet du « remboursement des édifices » d'une tenue située au village des Sept-Saints, en Erdeven. - Tutelle du fils mineur de Vincent Le Gouvello. - Procuration donnée par messire Gilles de Ruallan à noble homme Bertrand Broust, sieur de la Noë, pour faire la recette des impôts et billots à Vannes, Auray, Ploërmel et Josselin. 1623-1624
    • B 1388 - Causes d'audience. - Procédures entre Marc et Jean Le Lamer, d'une part, Guillaume et Mathieu Le Maizet, d'autre part, concernant « le remboursement des édifices » : d'une tenue située au village de Kerascouet, en Erdeven ; - de la tenue de Kermapeschart, en Pluvigner ; - d'une tenue à Kerezan, en Pluneret ; - d'une tenue à Locquidy, en Locmariaquer ; - d'une tenue à Kerouserh, en la paroisse de Crach. 1625
    • B 1389 - Causes d'audience. - Reconnaissance sous serment, parJean Le Métayer et Bertrand Le Verger, des obligations signées de défunt Pierre Le Trépézec. - Procédures relatives aux successions bénéficiaires de Paul Partenay, de demoiselle Perrine Du Laz, de Louis Jouannic, de Jean Le Prince. 1625
    • B 1390 - Causes d'audience. - Contrats de mariage : entre Guillaume Le Priollic, sieur de Kergrosse, et Marie de Saint-Jost ; - entre Gilles Berame et Anne Le Bras. - Procédures relatives aux successions bénéficiaires : de Julien Jallay, de Julien Robert, de Jean Rohic. 1625-1626
    • B 1391 - Causes d'office. - Tutelle des enfants mineurs : d'Yvon Bodeven, d'Alain Le Clanche, de Gilles Le Roux, d'Olivier Le Brich. - Décrets de mariage en faveur : de Jean Le Gril et de Julienne Pasco ; - de Louis Le Labouce et d'Yvonnette Hervé. - Curatelle des enfants mineurs de Jeanne Le Cozrec. 1625-1627
    • B 1392 - Causes d'audience. - Bannie pour parvenir à la vente d'une maison située en la rue du Marché-au-Bois, à Auray. - Bail à ferme d'une tenue sise au village de Lautran, en la paroisse de Baden. - Donation mutuelle de leurs biens faite par Valentin Courtillier et Anne Dedier, sa femme. - Procédure relative à la succession bénéficiaire de Christophe Le Moulinier. 1626-1627

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