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  Fonctionnement général de la sénéchaussée 1681-1789

  Historique de la conservation :

  Une partie des documents était classée, selon l'inventaire de 1779-1780, parmi les liasses dites « extraordinaires » (cf. 7 B 358-365).

  Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

  
  
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    Ancien inventaire 1779-1780

    Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

    
    
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      7 B 1 - Inventaire général des archives du greffe. 1779-1780

      Cet inventaire a été réalisé par Pierre-Vincent Blancho, avocat, et Jean-Baptiste Marzant, greffier. Outre les documents de la sénéchaussée conservés en série B, il inventorie également les registres paroissiaux d’Arzon, de l’Île-d'Arz, de Saint-Goustan-de-Rhuys et de Sarzeau auparavant conservés par la juridiction, aujourd'hui classés dans la sous-série 4 E. Les numéros inscrits au crayon en marge de l'inventaire ont probablement été ajoutés par l'archiviste au XIXe siècle.

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      Cet inventaire a été réalisé par Pierre-Vincent Blancho, avocat, et Jean-Baptiste Marzant, greffier. Outre les documents de la sénéchaussée conservés en série B, il inventorie également les registres paroissiaux d’Arzon, de l’Île-d'Arz, de Saint-Goustan-de-Rhuys et de Sarzeau auparavant conservés par la juridiction, aujourd'hui classés dans la sous-série 4 E. Les numéros inscrits au crayon en marge de l'inventaire ont probablement été ajoutés par l'archiviste au XIXe siècle.

      

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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    Personnel 1704-1789

    Sujet : Personnel

    Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

    
    
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      7 B 2 - Offices royaux, évaluation. 1771

      Déclarations, extraits d'arrêtés des communautés de procureurs et de notaires.

      Commentaires :

      Ces évaluations font suite à un édit de février 1771 dans lequel Louis XV ordonne une évaluation des offices royaux. À la Révolution, la Constituante les utilise comme base pour l'indemnisation des offices supprimés.

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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      Sénéchal. 1704, 1789

      Sujet : JUGE

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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        7 B 3 - Gages de Jean Cillart. 1704

        Augmentation : ordonnance des trésoriers de France et généraux des finances.

        Historique de la conservation :

        Le document porte une mention au crayon (« E Cillart ») et a probablement été adjoint au fonds après son entrée. Son appartenance réelle au fonds n'est donc pas certaine.

        Sujet : Rémunération

        Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

        
        
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        7 B 4 - Office, vente judicielle. 1789

        Affiche.

        Historique de la conservation :

        Le document a servi de chemise, probablement pour une autre juridiction. Il semble avoir été adjoint au fonds après son entrée. Son appartenance réelle au fonds n'est donc pas certaine.

        Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

        
        
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      7 B 5 - Procureur. 1763

      Procédure en interdiction de fonction contre Guillaume Marzant : extrait de registre d'audiences, exploit.

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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      7 B 6 - Adjoints pour assister à l'instruction des procès criminels. 1789

      Nomination : liste.

      Commentaires :

      Cette liste est déposée au siège royal à la demande de la municipalité de Rhuys.

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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    Bâtiments 1686-1712

    Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

    
    
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      7 B 7 - État de l'auditoire, de l'hôtel de ville et de la prison de Sarzeau. 1686-1712

      Requête, procès-verbaux de descente.

      Sujet : Hotel de ville

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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    Relations avec d'autres juridictions 1681-1785

    Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

    
    
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      7 B 8 - Juridiction de l'abbaye de Saint-Gildas de Rhuys. 1681

      Prise de possession durant la régale : procès-verbal de descente.

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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      7 B 9 - Présidial de Vannes. 1785

      Projet de rattachement : lettre de l'intendant de Bertrand à monsieur Du Raquet, procureur du roi à Rhuys.

      Historique de la conservation :

      Ce document porte au crayon la mention « juridiction de Rhuys » et a probablement été adjoint au fonds après son entrée. Son appartenance réelle au fonds n'est donc pas certaine.

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis