Archives notariales (sous-série 6 E):
Le tableau des notaires depuis l'an XI est un instrument de travail essentiel pour toute recherche sur les notaires. Il est disponible en ligne sur le site des Archives départementales du Morbihan.
Les répertoires des notaires conservés dans cette...
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Archives notariales (sous-série 6 E):
Le tableau des notaires depuis l'an XI est un instrument de travail essentiel pour toute recherche sur les notaires. Il est disponible en ligne sur le site des Archives départementales du Morbihan.
Les répertoires des notaires conservés dans cette sous-série sont les originaux déposés par les notaires. Ils peuvent donc être complémentaires en cas de lacunes.
Les minutes notariales sont conservées dans cette sous-série.
Archives révolutionnaires (série L) :
La série L regroupe les archives judiciaires révolutionnaires. Les cotes provisoires LZ 1539 à 1555 concernent des répertoires de notaire de l'an III à l'an VIII.
Archives modernes :
Série U
La série U comprend l'ensemble des archives judiciaires de la période allant de 1800 à 1958.
La sous-série 1 U regroupe les dossiers en provenance de la Préfecture qui traitent des affaires judiciaires. Certains documents concernent les notaires et leurs études.
La sous-série 3 Uregroupe les dossiers en provenance des tribunaux de première instance. On y trouve les dossiers individuels des officiers publics et des documents relatifs aux études notariales.
Archives contemporaines (série W) :
La série W compte de nombreux fonds provenant des tribunaux de grande instance de Lorient et de Vannes. Les répertoires des notaires depuis 1958 y sont conservés avec les minutes civiles.