Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Ploërmel 1796 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Ménéac 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 357 - MESNARD Pierre François. 1848-1852
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 358 - PERRET Élie Ange Gabriel François. 1853-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 359 - JAGUT Pierre. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 360 - BOSCHER Henri. 1943-1954
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 361 - BOSCHER Claude. 1955-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1809
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 362 - CHAYE Alexis Joseph. an IX-1809
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Mohon 1806 - 1827
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 363 - GUILLOUËT Mathurin. 1806-1827
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Néant-sur-Yvel 1799 - 1904
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1799 - 1820
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1 de Mauron.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 364 - ORIEULX Ange César. an VIII-1820
        Lacune : an XII.
        
        Certains répertoires mentionnent comme résidence du notaire le Bois de La Roche en Néant et Le Bois de la Roche en Mauron.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1820 - 1904
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1 de Mauron.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 365 - LA PORTE-ORIEULX Désiré César Mathurin Bonaventure de. 1820-1850
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 366 - VALLÉE François Marie. 1856-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 367 - DUBREUIL Louis Auguste. 1898-1904
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Ploërmel 1799 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Notaires sans rattachement connu 1799 - 1844
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 368 - BARON. an VIII-an X
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 369 - DELAMBOUR Jacques Louis. 1839-1844
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1799 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 370 - DUCHESNE Julien. an VIII-1814
        Lacunes : an XII-an XIV.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 371 - BROBANT Pierre Julien. an VIII-1827
        Lacune : an XII.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 372 - BROBANT Pierre René Désiré Marie. 1828-1834
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 373 - LE GAL Frédéric Augustin. 1835-1842
        Du 1er janvier au 10 août 1835, le répertoire concerne les actes signés par maître Brobant.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 374 - JÉGOU Jean Pierre. 1843-1848
        Lacune : 1847.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 375 - SÉBILLOT Hippolyte Mathurin. 1849-1854
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 376 - PESCHART Alexis Marie. 1855-1866
        Lacunes : 1859-1862
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 377 - PELLETIER Gabriel Marie. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 378 - CAUDRON DE COQUEREAUMONT. 1942-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1799 - 1958
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 379 - MÉDAL Alexis Marie. an VIII-1812
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 380 - MACÉ Pierre Alexandre. 1815-1833
        Lacunes : 1824, 1826-1827.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 381 - LUCAS Armand Marie. 1834-1863
        Lacunes : 1835, 1846-1847, 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 382 - JOULAIN Eugène Alfred. 1864-1866
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 383 - BOUCHET Ferdinand. 1898-1901
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 384 - BOURÇOIS Louis Frédéric. 1902-1906
        A partir du 2 août 1906, les actes sont signés par maître Louis Ernest Brandily.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 385 - BRANDILY Georges. 1942-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 3 1805 - 1866
      L'étude 3 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 386 - DESGOULLE Claude. an XIV-1829
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 387 - DESGOULLE Charles Adolphe. 1829-1832
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 388 - DRUAIS Jean Marie. 1833-1853
        Lacune : 1846.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 389 - LUCAS DE PESLOÜAN Eugène. 1854-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 4 1799 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 390 - COUDÉ Jean Louis. an VIII-1815
        Lacune : an XIV.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 391 - DINEL Mathurin. 1816-1828
        À partir du 14 novembre 1828, les actes sont signés par maître Mathurin Pierre Dinel, neveu de maître Mathurin Dinel.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 392 - DINEL Mathurin Pierre Joseph Magdelaine. 1837-1841
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 393 - RIALAN Edmond Julien. 1841-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 394 - GRANDJEAN Auguste Louis. 1898-1902
        À partir du 11 juillet 1902, les actes sont signés par maître Charles Grandjean.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 395 - GRANDJEAN Charles. 1903-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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