Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Ploërmel 1796 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    La Trinité-Porhoët 1799 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 319 - PERROT René. 1942-1951
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 320 - THIBAUDIN Henri. 1952-1958
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Le Roc-Saint-André 1799 - 1816
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude de Malestroit.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 321 - GUILLAUME Julien Mathurin. an VIII-1816
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Lizio 1799 - 1818
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 3 de Josselin.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 322 - MONNERAYE Mathurin Marie Joseph. an VIII-1818
      Lacune : 1807.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Loyat 1800 - 1801
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 323 - COLLIN Joseph. an IX
      Maître Joseph Collin a exercé sur la canton de Loyat.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Malestroit 1798 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1799 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 324 - LOYER Jacques Marie. an VIII-1809
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 325 - LOYER Jean Marie Alexandre. 1810-1817
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 326 - BONNEFOY François Marie. 1817-1823
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 327 - LORANS Joseph Auguste. 1823-1837
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 328 - GAYET Amédée Joseph. 1838-1865
        Lacunes : 1848, 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 329 - PEROTAUX Ange François. 1866
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 330 - COLINEAUX Ernest. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 331 - MOUTIEZ Georges. 1942-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1798 - 1906
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 332 - COUËDELLOT Yves Amateur. an VII-1812
        Lacunes : an VIII-an IX, an XIII.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 333 - MAILLART Joseph Marie. 1819-1832
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 334 - COLINEAUX Pierre Marie. 1832-1866
        Lacunes : 1858-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 335 - ROUSSEAU Léon François. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Mauron 1796 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 336 - ALLAYRE Jean Baptiste. an IX-1812
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 337 - PACHEU Jean Baptiste. an XIII
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 338 - LE BRET Joseph Béni Jean. an XI-1806
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 339 - LE BRET Frédéric Joseph. 1823-1833
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 340 - MAURICE Aristide. 1834-1851
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 341 - LEGROS Joseph Marie. 1852-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 342 - ANGIER Alfred. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 343 - LOUIS Émile François. 1942-1945
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 344 - HUET Francis. 1945-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1796 - 1813
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 345 - LÉTORÉ Joël Joachim. an V-1813
        La résidence du notaire est au Bois de La Roche en Mauron.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 3 1818 - 1954
      L'étude 3 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 346 - CHESNOT Michel Ange. 1818-1830
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 347 - SÉBILLOT Hippolyte Mathurin. 1831-1832
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 348 - GAILLARD Auguste Dominique. 1833-1840
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 349 - MOISAN Jean François. 1841-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 350 - MOISAN Félix. 1898-1905
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 351 - DAULOUDET J. 1906
        Les actes du 1er janvier au 1er juillet 1906 sont signés par maître Moisan.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 352 - ROUVRAIS Paul. 1942-1954
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Ménéac 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 353 - COUESRY Jean Pierre. an IX-1825
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 354 - LE GOAESBE Joseph Marie. 1826-1835
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 355 - LEMERCIER Pierre Marie Joseph. 1836-1845
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 356 - OGER François Marie Jacques Olivier. 1846-1847
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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