Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Ploërmel 1796 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Plumelec 1801 - 1957
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1803 - 1957
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 397 - LADURÉ Jean. an XII-1825
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 398 - LE GAL Augustin. 1827-1835
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 399 - THOMIN Alexis Victor Marie. 1836-1845
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 400 - LE GOUELLEC Thomas. 1846-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 401 - LE GOUELLEC Lucien Marie. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 402 - DRUAIS. 1940-1945
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 403 - LE BOUAR Félix. 1946-1957
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1801 - 1812
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude de Saint-Jean-Brévelay.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 404 - PROULEAU Louis Marie. an X-1812
        Lacune : an XIV.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Radenac 1800 - 1805
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 405 - BONNEFOY Pierre Louis. an IX-an XIII
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Réguiny 1806 - 1958
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Rohan.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 406 - BONNEFOY Pierre Louis. 1806-1827
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 407 - RICHARD François Marie Auguste. 1827-1837
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 408 - JÉGOU Auguste Louis. 1848-1866
      Lacunes : 1859-1862.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 409 - RAMARD Louis François. 1898-1906
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 410 - GOURIOU Louis. 1942-1958
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Rohan 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 411 - GAMBERT Julien Marie. an IX-1817
        Lacune : an XIV.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 412 - LE BEAU Gobrien Jean Louis. 1817-1837
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 413 - RICHARD François Marie Auguste. 1838-1857
        Lacunes : 1846-1847.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 414 - FANNEAUX DE LAHORIE Charles François Marie. 1858-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 415 - LAUNAY Joseph Marie. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 416 - RICHARD Joseph. 1942-1945
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 417 - ROUILLARD A. 1946-1951
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 418 - DENIS Georges. 1953-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1805
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 419 - HERPE Pierre. an IX-an XIII
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Ruffiac 1798 - 1866
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Malestroit.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 420 - NOBLET Hyacinthe Anne Joseph. an VII-1810
      .
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 421 - NOBLET Victor Marie Julien. 1816-1849
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 422 - NOBLET Victor Jean Marie. 1850-1866
      Lacunes : 1859-1862.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Saint-Brieuc-de-Mauron 1807 - 1818
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Mauron.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 423 - COUDÉ Louis. 1807-1816
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 424 - COUDÉ Julien. 1817-1818
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Saint-Jean-Brévelay 1813 - 1901
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Locminé.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 425 - PROULEAU Louis Marie. 1813-1822
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 426 - PROULEAU Louis Marie Mathurin (père). 1822-1849
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 427 - PROULEAU Louis Marie Mathurin (fils). 1850-1856
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 428 - ALLAIN. 1857-1864
      Lacunes : 1859-1862
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 429 - HERVIO J. B. 1865
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 430 - LE HEN jeune. 1866
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 431 - LADURÉ P. A. 1898-1901
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Sérent 1798 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Notaire sans rattachement connu 1799 - 1800
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 432 - TOUZE Joseph. an VIII
        Ce notaire a exercé sur le canton de Sérent. Il n'a pas été possible d'identifier sa commune d'exercice.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1798 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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