Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Ploërmel 1796 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Malestroit 1798 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1798 - 1906
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 334 - COLINEAUX Pierre Marie. 1832-1866
        Lacunes : 1858-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 335 - ROUSSEAU Léon François. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Mauron 1796 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 336 - ALLAYRE Jean Baptiste. an IX-1812
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 337 - PACHEU Jean Baptiste. an XIII
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 338 - LE BRET Joseph Béni Jean. an XI-1806
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 339 - LE BRET Frédéric Joseph. 1823-1833
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 340 - MAURICE Aristide. 1834-1851
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 341 - LEGROS Joseph Marie. 1852-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 342 - ANGIER Alfred. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 343 - LOUIS Émile François. 1942-1945
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 344 - HUET Francis. 1945-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1796 - 1813
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 345 - LÉTORÉ Joël Joachim. an V-1813
        La résidence du notaire est au Bois de La Roche en Mauron.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 3 1818 - 1954
      L'étude 3 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 346 - CHESNOT Michel Ange. 1818-1830
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 347 - SÉBILLOT Hippolyte Mathurin. 1831-1832
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 348 - GAILLARD Auguste Dominique. 1833-1840
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 349 - MOISAN Jean François. 1841-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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