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  Greffe 1692-1807

  Sujet : greffe

  
  
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    Affirmations de voyages. 1715-1790

    Sujet : voyage (affirmation de)

    
    
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      9 B 40 - 1724, 1er juillet-1731, 9 octobre. 1724-1731

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R7

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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      9 B 41 - 1731, 17 octobre-1748, 10 février. 1731-1748

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R7

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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      9 B 42 - 1748, 27 avril-1771, 1er juin. 1748-1771

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R7

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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      9 B 43 - 1789, 24 juillet-1790, 24 juillet. 1716-1733

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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    Distributions et retraits de procédures. 1692-1788

    Sujet : procès (distribution de) / procès (retrait de)

    
    
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      9 B 44 - Distributions (1692, 16 novembre-1700, 27 octobre). Retraits de procédures55 (1693, 20 juin-1700, 28 septembre). 1692-1700

      

      

      Commentaires :

      55 Au revers.

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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      9 B 45 - Distributions (1700, 16 novembre-1714, 9 août). Retraits de procédures56 (1701, 26 mars-1714, 31 décembre). 1700-1714

      

      

      Commentaires :

      56 Au revers.

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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      9 B 46 - Distributions (1716, 20 mai-1788, 5 avril). 1716-1788

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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    Dépôts. 1715-1789

    Sujet : dépôt / procès

    
    
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      9 B 47 - Premiers sacs de procédures (1715, 31 décembre-1754, 21 février). Argent, etc.57 (1716, 3 janvier-1751, 31 juillet). 1715-1754

      

      

      Commentaires :

      57 Au revers.

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Sujet : sac de procédure / argent

      
      
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      9 B 48 - Seconds sacs de procédures (1716, 26 octobre-1733, 15 avril). 1716-1733

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Sujet : sac de procédure

      
      
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      9 B 49 - Seconds sacs de procédures (1734, 25 janvier-1755, 3 mars). 1734-1755

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Sujet : sac de procédure

      
      
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      9 B 50 - Seconds sacs de procédures (1755, 5 mai-1789, 19 septembre). 1755-1789

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Sujet : sac de procédure

      
      
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      9 B 51 - Argent et pièces diverses (1755, 3 janvier-1788, 19 septembre). Procès appointés58 (1754, 9 mars-1789, 22 avril). 1754-1789

      

      

      Commentaires :

      58 Au revers.

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Sujet : appointement / argent

      
      
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    9 B 52 - Dépenses : journal (1769, 11 janvier-1er juin). 1769

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R8

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    Sujet : dépense

    Type de document : journal

    
    
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    Autres documents. 1693-1807
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      9 B 53 - Remise des pièces de l'amirauté d'Hennebont et du bureau de Port-Louis. 1693-XVIII s.e

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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      9 B 54 - Déclaration d'introduction d'esclaves nègres et certificats d'affranchissement. 1736-1777

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Sujet : esclave / affranchissement

      
      
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      9 B 55 - Pièces diverses59. 1705-1807

      

      

      Commentaires :

      59 Contient notamment des documents portant le sceau de la Caroline du Sud.

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R8

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      
      
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  Actes de propriété : déclarations de construction ou d'achat de navires 1714-an V

  Sujet : navire / acquisition

  
  
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    9 B 56 - 1714, 23 avril-1724, 15 juillet. 1714-1724

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R8

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 57 - 1724, 16 août-1735, 21 novembre. 1724-1735

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R8

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 58 - 1746, 22 janvier-1753, 8 octobre. 1746-1753

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R9

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 59 - 1753, 23 octobre-1763, 15 novembre. 1753-1763

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R9

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    9 B 60 - 1763, 5 novembre-1770, 28 avril. 1763-1770

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R9

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 61 - 1770, 30 avril-1780, 9 septembre. 1770-1780

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R9

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    9 B 62 - 1780, 11 septembre-1786, 5 février. 1780-1786

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R10

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 63 - 1786, 24 février-an V, 14 brumaire60. 1786-an V

    

    

    Commentaires :

    60 Tenu par le tribunal de commerce entre le 3 mai 1792 et le 14 brumaire an V.

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R10

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 64 - Déclarations d'achats de navire et délivrance des actes de propriété. 1743-1779

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R10

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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  Congés et rôles d'équipages 1695-1739

  Sujet : équipage / congé / passeport

  
  
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    9 B 65 - Enregistrement des rôles d'équipages, congés et passeports pour le port de Port-Louis (1704, 16 septembre-1712, 27 février). 1704-1712

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R10

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    Lieu : Port-Louis, port (Morbihan, France)

    
    
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    Enregistrement des rôles d'équipages, congés et passeports pour le port d'Hennebont. 1697-1713

    Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

    
    
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      9 B 66 - 1697, 18 avril-1700, 15 juillet. 1697-1700

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R11

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 67 - 1700, 20 juillet-1705, 28 juillet. 1700-1705

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R11

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 68 - 1705, 30 juillet-1708, 12 septembre. 1705-1708

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R11

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 69 - 1708, 17 septembre-1710, 6 octobre. 1708-1710

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R11

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 70 - 1710, 6 octobre-1712, 23 août. 1710-1712

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R11

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 71 - 1712, 26 août-1713, 4 octobre. 1712-1713

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R11

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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    9 B 72 - Délivrance des congés et passeports. 1698-1745

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R11

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 73 - Inspection des registres de délivrance des congés. 1695-1739

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R11

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 74 - Rôles d'équipages. 1695-1733

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R11

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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  Commissions d'armement : autorisations d'armer en guerre et en marchandises délivrées par les directeurs de la Compagnie des Indes 1695-1779

  Sujet : armement de navire

  
  
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    9 B 75 - 1695-1749

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R11

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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    9 B 76 - 1750-1779

    

    

    Documents de substitution :

    /

    2 Mi 109 R12

    Classement :

    Classement provisoire à reprendre

    
    
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  Rapports de capitaines 1692-1786

  Sujet : rapport

  
  
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    Enregistrement des rapports de capitaines et maîtres de barques pour le port d'Hennebont. 1692-1731

    Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

    
    
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      9 B 77 - 1692, 3 novembre-1701, 4 mars. 1692-1701

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R12

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 78 - 1701, 5 mars-1705, 19 juillet. 1701-1705

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R12

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 79 - 1705, 28 juillet-1710, 10 décembre. 1705-1710

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R12

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)

      
      
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      9 B 80 - 1710, 11 décembre-1713, 27 décembre. 1710-1713

      

      

      Documents de substitution :

      /

      2 Mi 109 R12

      Classement :

      Classement provisoire à reprendre

      Lieu : Hennebont, port (Morbihan, France)