Domaines et droits joints

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Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1825
Lieu : Morbihan (France ; département)
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  Bureau de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren 1693-1754
  Présentation du producteur :
  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio,...
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  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio, Guéhenno, Plaudren, Plumelec et Saint-Jean-Brévelay.
  Lieu : Morbihan (France ; département)
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    Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1693-1754
    Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4753 - 1693, 15 septembre-1695, 4 juillet. 1693-1695
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4754 - 1693, 15 septembre-1695, 4 juillet. 1693-1695
      Journal de recette.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4755 - 1695, 5 juillet-1697, 3 novembre. 1695-1697
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4756 - 1697, 10 novembre-1698, 3 septembre. 1697-1698
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4757 - 1698, 4 septembre-1700, 10 novembre. 1698-1700
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4758 - 1700, 10 novembre-1704, 4 avril. 1700-1704
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4759 - 1704, 4 avril-1710, 8 décembre. 1704-1710
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4760 - 1710, 8 décembre-1717, 19 janvier. 1710-1717
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4761 - 1717, 19 janvier-1719, 22 août. 1717-1719
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4762 - 1719, 26 août-1720, 30 juin. 1719-1720
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4763 - 1720, 1er juillet-1722, 11 juin. 1720-1722
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4764 - 1722, 12 juin-1725, 15 octobre. 1722-1725
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4765 - 1725, 16 octobre-1727, 18 octobre. 1725-1727
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4766 - 1726, 19 octobre-1729, 28 janvier. 1726-1729
      Les premiers feuillets, portant sur la période du 19 octobre 1726 au 31 janvier 1727, concernent le bureau de Plumelec, réuni à celui de Saint-Jean. Le registre reprend ensuite à la date du 19 cotobre 1727, pour le bureau de Saint-Jean-Brévelay.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4767 - 1729, 28 janvier-1730, 2 mai. 1729-1730
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4768 - 1730, 3 mai-1731, 2 août. 1730-1731
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)
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      17 C 4769 - 1731, 3 août-1733, 21 janvier. 1731-1733
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département)

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