Domaines et droits joints

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17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865
Lieu : Morbihan (France)
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  17 C 3756-3770 - Bureau de Plumelec 1694-1727
  Présentation du producteur :
  Le bureau de Plumelec a été réuni en 1727 à celui de Saint-Jean-Brévelay.
  Les registres du bureau de Plumelec concernent les paroisses et communes de Billio, Elven et sa trève de Trédion, Plaudren et Plumelec.
  Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 3756-3761 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1694-1726
    Sujet : contrôle des actes
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3756 - 1694, 19 mai-1699, 5 mai. 1694-1699
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3757 - 1699, 11 mai-1704, 5 janvier. 1699-1704
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3758 - 1704, 5 janvier-1711, 21 janvier. 1704-1711
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3759 - 1720, 2 janvier-1720, 27 juin. 1720
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3760 - 1720, 2 juillet-1722, 7 octobre. 1720-1722
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3761 - 1722, 8 décembre-1726, 18 octobre. 1722-1726
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 3762-3769 - Centième denier. 1706-1727
    Sujet : centième denier
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3762 - 1706, 16 décembre-1708, 16 août. 1706-1708
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3763 - 1708, 16 août-1710, 21 mars. 1708-1710
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3764 - 1710, 21 mars-1714, 14 octobre. 1710-1714
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3765 - 1714, 28 octobre-1717, 5 avril. 1714-1717
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3766 - 1720, 5 janvier-30 juin. 1720
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3767 - 1720, 2 juillet-1724, 6 mars. 1720-1724
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3768 - 1724, 6 mars-1725, 21 décembre. 1724-1725
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 3769 - 1725, 23 décembre-1727, 31 janvier. 1725-1727
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 3770 - Insinuations suivant le tarif (1721, 27 mars-1727, 30 janvier). 1721-1727
    Sujet : insinuation suivant le tarif
    Lieu : Morbihan (France)